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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur l'évaluation des politiques publiques et les indicateurs du développement durable

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; Bernard Derosier, Auteur | Assemblée nationale | Rapport, ISSN 1249-3872 | Impr. 2002

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Rapport sur l'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir

France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Jean-Yves Le Déaut ; Henri Revol | Assemblée nationale | Rapport, ISSN 1249-3872 | Impr. 1997

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Rapport sur l'aval du cycle nucléaire : Tome II Les coûts de production de l'électricité

France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Christian Bataille, Présentateur ; Robert Galley, Présentateur | Assemblée nationale | Rapport, ISSN 1249-3872 | Impr.1999

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Rapport sur la charte de l'environnement (audition publique)

France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; France. Assemblée nationale (1958-....) ; France. Sénat (1958-....) | Assemblée nationale | Rapport, ISSN 1249-3872 | Impr. 2003

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Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires

France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Alain Claeys, Présentateur ; Claude Huriet, Présentateur | Assemblée nationale | Rapport, ISSN 1249-3872 | Impr.1999

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Rapport sur De la connaissance des gènes à leur utilisation : Première partie L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation. Tome 1 : Conclusions du rapporteur

France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Jean-Yves Le Déaut, Présentateur | Assemblée nationale | Rapport, ISSN 1249-3872 | Impr.1998

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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires

Claude Birraux, Auteur | Assemblée nationale | Rapport, ISSN 1249-3872 | Impr. 2001

Un rapport rédigé dans le cadre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Il a pour sujet les installations nucléaires, leur démantèlement et leurs effluents radioactifs. Il contient une série de recommand[...]

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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires : Tome 2 : Annexes, comptes rendus des auditions publiques

France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Claude Birraux, Présentateur | Assemblée nationale | Rapport, ISSN 1249-3872 | Impr.1996

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Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité : Tome I Les Déchets civils

France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques | Assemblée nationale | Rapport, ISSN 1249-3872 | DL 1996

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Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; France. Assemblée nationale (1958-....) ; France. Sénat (1958-....) ; Christian Cabal, Présentateur | Assemblée nationale | Rapport, ISSN 1249-3872 | Impr. 2003

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Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs Tome II Compte rendu de l'audition du 13 février 2003

France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; France. Assemblée nationale (1958-....) ; France. Sénat (1958-....) ; Christian Cabal, Présentateur | Assemblée nationale | Rapport, ISSN 1249-3872 | Impr. 2003

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Rapport sur la valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génétiques dans le domaine judiciaire

France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Christian Cabal, Présentateur | Assemblée nationale | Rapport, ISSN 1249-3872 | Impr. 2001

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