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Collection Les documents d'information
Documents disponibles dans la collection (50)
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Bernard Charles, Responsable de l'équipe de recherche ; Alain claeys, Présentateur | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | Impr. 2001
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Assemblée nationale (Paris, France), Auteur ; Charles Cova, Secrétaire ; Jean-No?el Kerdraon, Secrétaire | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | Impr. 2001
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France, Assemblée nationale, Auteur ; Alain Claeys, Secrétaire | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Face à l'émergence d'un marché mondial de la formation, l'enseignement supérieur français est confronté à des problématiques nouvelles. Le présent rapport propose un certain nombre de pistes afin d'améliorer le dispositif d'accueil des étudiants[...]
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France, Commission de la défense nationale et des forces armées, Auteur ; Jean-Yves Le Drian, Éditeur scientifique | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | Impr. 2001Présente le rôle des forces aéronavales, leur nécessité et leur spécificité.
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France, Assemblée nationale, Auteur ; François Guillaume, Secrétaire | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | Impr. 2000Présente le récent développement des biocarburants ainsi que leur intérêt pour l'Union européenne. Formule des propositions pour améliorer leur encadrement communautaire afin de favoriser ce développement.
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France, Assemblée nationale, Auteur ; Jean-Marie Bockel, Secrétaire | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | DL 2002 Fonction Autre(s) auteur(s)
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France, Assemblée nationale, Auteur ; Jacques Myard, Secrétaire | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Le droit d'auteur ne vole pas en éclat du fait de l'exploitation en mode numérique et sur l'Internet, mais les risques de contrefaçon et de piratage sont incontestablement accrus. Une réaffirmation des droits des titulaires est donc nécessaire a[...]
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France, Assemblée nationale, Auteur ; André Lajoinie, Secrétaire | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | DL 2001Comptes rendus de quatre tables rondes organisées en décembre 2000 sur les thèmes de l'évolution de l'offre et la demande en énergie, l'environnement et l'énergie, le futur de la filière nucléaire européenne, la nouvelle organisation économique [...]
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France, Commission de la défense nationale et des forces armées, Auteur ; Paul Quilès, Directeur de publication ; Pierre Brana, Secrétaire ; Bernard Cazeneuve, Secrétaire | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | Impr.1998Ce rapport propose des éléments d'explication pour élucider les enchaînements et des responsabilités en cause dans le génocide perpétré dans le pays, ainsi que des propositions pour l'avenir. Contient un volume pour le rapport, deux volumes d'au[...]
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France, Commission de la défense nationale et des forces armées, Auteur ; Paul Quilès, Directeur de publication ; Pierre Brana, Secrétaire ; Bernard Cazeneuve, Secrétaire | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | Impr.1998Ce rapport propose des éléments d'explication pour élucider les enchaînements et des responsabilités en cause dans le génocide perpétré dans le pays, ainsi que des propositions pour l'avenir. Contient un volume pour le rapport, deux volumes d'au[...]
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France, Commission de la défense nationale et des forces armées, Auteur ; Paul Quilès, Directeur de publication ; Pierre Brana, Secrétaire ; Bernard Cazeneuve, Secrétaire | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | Impr.1998Ce rapport propose des éléments d'explication pour élucider les enchaînements et des responsabilités en cause dans le génocide perpétré dans le pays, ainsi que des propositions pour l'avenir. Contient un volume pour le rapport, deux volumes d'au[...]
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France, Commission de la défense nationale et des forces armées, Auteur ; Paul Quilès, Directeur de publication ; Pierre Brana, Secrétaire ; Bernard Cazeneuve, Secrétaire | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | Impr.1998Ce rapport propose des éléments d'explication pour élucider les enchaînements et des responsabilités en cause dans le génocide perpétré dans le pays, ainsi que des propositions pour l'avenir. Contient un volume pour le rapport, deux volumes d'au[...]
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France, Assemblée nationale, Auteur ; François Loncle, Secrétaire | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | Impr.1998Les principaux enjeux de la mise en place du Traité d'Amsterdam et des accords de Schengen et des propositions en faveur d'une plus grande transparence de la coopération Schengen.
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France, Commission de la défense nationale et des forces armées, Auteur ; Paul Quilès, Secrétaire ; François Lamy, Secrétaire | Paris [France] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | Impr. 1999Le présent rapport examine la légitimité politique et les conséquences militaires du conflit. Il se veut aussi une contribution au débat sur les exigences de la démocratie qui rendent nécessaire l'adaptation des institutions au nouvel environnem[...]
