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Indexation 345 : Droit pénal
345.002 1 Droit pénal : normesOuvrages de la bibliothèque en indexation 345 (8)
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Un manuel de référence actualisé, qui comprend, entre autres, une synthèse de la jurisprudence de la Cour de cassation sur l'année écoulée concernant les pouvoirs du juge d'instruction, un tableau de la loi du 30/12/96 relative aux questions de [...]
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Le droit pénal général est l'ensemble des règles de droit communes à toutes les infractions et à toutes les peines. Il s'agit du régime juridiqu
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Georges Levasseur, Auteur ; Albert Chavanne, Auteur ; Georges Lefranc, Auteur ; Bernard Bouloc, Auteur | Paris : Sirey | Cours élémentaire, droit, économie, ISSN 0768-2166 | 1999Emaillé d'exemples empruntés à la jurisprudence la plus récente, cet ouvrage comporte, outre un exposé méthodique des principes fondamentaux du droit pénal, une analyse des tout derniers textes, tels que ceux relatifs aux actes de police, à la c[...]
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Adrien-Charles Dana, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : LGDJ | Corrigés d'examens | 1994Un ouvrage consacré au droit pénal et à la procédure pénale, conçu et réalisé dans le souci pédagogique d'aider les nouveaux étudiants en droit à maitriser les différents types d'exercices juridiques qu'ils auront à affectuer au cours de leurs é[...]
